Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RÉSONANCES SAINT-MARTIN SAISON MUSICALE DE LA COLLÉGIALE
Département DE MAINE-ET-LOIRE, COLLECTIVITE

Numéro de dépôt :
3729958
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2020
LES RÉSONANCES SAINT-MARTIN SAISON MUSICALE DE LA COLLÉGIALE de Département DE MAINE-ET-LOIRE

Présentation de la marque LES RÉSONANCES SAINT-MARTIN SAISON MUSICALE DE LA COLLÉGIALE

Déposée le 9 avril 2010 par Département DE MAINE-ET-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RÉSONANCES SAINT-MARTIN SAISON MUSICALE DE LA COLLÉGIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est Département DE MAINE-ET-LOIRE, COLLECTIVITE domicilié(e) BP 94104 PLACE MICHEL DEBRE - 49941 - ANGERS CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLEGIALE SAINT-MARTIN, CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE domicilié(e) BP 94104 PLACE MICHEL DEBRE - 49941 - ANGERS CEDEX 9 - France.

La marque LES RÉSONANCES SAINT-MARTIN SAISON MUSICALE DE LA COLLÉGIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RÉSONANCES SAINT-MARTIN SAISON MUSICALE DE LA COLLÉGIALE est expirée depuis le 9 avril 2020.

Département DE MAINE-ET-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ANJOUEZ-VOUS ! , anjouez VOUS ! , LA RETRO 1903 , Mélis@Anjou conseil Général Département de Maine-et-Loire , www.produitsenanjou.fr PRODUIT EN ANJOU , L'avenir pousse en Anjou!


Département DE MAINE-ET-LOIRE, COLLECTIVITE - BP 94104 PLACE MICHEL DEBRE - 49941 - ANGERS CEDEX 9 - France


COLLEGIALE SAINT-MARTIN, CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE - BP 94104 PLACE MICHEL DEBRE - 49941 - ANGERS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.